Comités syndicaux 2022
Comité syndical du 16 mars 2022/Comptes administratifs 2021 /Orientations budgétaires 2022
Comité syndical du 27 juin 2022 : Liste des délibérations du Comité syndical du 27 juin 2022. Publiée le 6 juillet 2022 / Délibérations du Comité Syndical du 27 juin 2022. Publiées le 6 juillet 2022
Comité syndical du 12 septembre 2022 : Information relative à la cessation d’activité du centre de tri des Cramades. Publiée le 16 septembre 2022 / Liste des délibérations du 12 septembre 2022. Publiées le 16 septembre 2022 / Délibérations du Comité Syndical du 12 septembre 2022 et Procès verbal du 27 juin 2022 – Publiées le 16 septembre 2022 / Souscription d’un emprunt de 2 000 000 € – Budget Environnement. Publié le 16 septembre 2022 /Contrôle des barrières de sécurité active et passive. Publié le 16 septembre 2022
Comité syndical du 1er décembre 2022 : Liste des délibérations du Comité syndical du 1er décembre 2022 – Publiée le 7 décembre 2022 / Délibérations du comite syndical du 1er décembre 2022 et Procès verbal du 12 septembre 2022 – Publiées le 7 décembre 2022 / 1. Convention d’immersion et de formation d’un agent – Publiée le 7 décembre 2022 / 2. Convention d’entrée en médiation – Publiée le 7 décembre 2022 / 3. Avenant à la convention Observatoire du bâti vacant – Publié le 7 décembre 2022 / 4. Avenant Lot 4 PCAET – Publié le 7 décembre 2022 / 5. Avenant casier ANTEA – Publié le 7 décembre 2022 / 6. Contrat plastique flux développement CITEO – Publié le 7 décembre 2022 /7. Contrat ligne de trésorerie Caisse d’Epargne