Comités syndicaux 2023

COMITE SYNDICAL DU 2 MARS 2023 : Liste des délibérations du Comité syndical du 2 mars 2023. Publiée le 10 03 2023/ Délibérations du 02 03 2023 et Procès Verbal du 01 12 2022. Publiés le 10 03 2023 / Avenant n°2 au marché public n°2019-005 Maîtrise d’oeuvre travaux casier et réhabilitation des bassins de lixiviats. Publié le 10 03 2023 / Contrat type de reprise Option Fédération. Publié le 10 03 2023 / Avenant n° 1 au marché public n°2022-001 Aménagement du casier n°3 et réhabilitation bassins de lixiviats. Publié le 10 03 2023 / Protocole d’accord transactionnel SYTEC – SELARL Jérôme ALLAIS, liquidateur judiciaire Société Nouvelle TERLY. Publié le 10 03 2023 / Adhésion à l’Association LEADER FRANCE. Publié le 10 03 2023/ Présentation des Comptes Administratifs 2022/Présentation des Orientations Budgétaires 2023

COMITE SYNDICAL DU 7 AVRIL 2023 :  Liste des délibérations du Comité Syndical du 7 avril 2023 – Publiée le 13 avril 2023/ Délibérations du 07 04 2023 et Procès Verbal du 02 03 2023 – Publiés le 13 04 2023 /Présentation des votes des Budgets Primitifs 2023 – Publiée le 13 avril 2023/1. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en maladie – Publiée le 13 avril 2023/2. Avenant 1 au Contrat Type de Reprise Option Filière Verre – barème F – Publiée le 13 avril 2023

COMITE SYNDICAL DU 30 JUIN 2023 : Liste des délibérations du Comité syndical du 30 juin 2023 – Publiée le 6 juillet 2023/ Délibérations du 30 06 2023 et Procès verbal du 07 04 2023 -Publiées le 06 07 2023/ 1. Remboursement décharge partielle droit syndical année 2023 – Publiée le 06 07 2023 / 2. Contrat de travail remplacement agent en CMO – Publiée le 06 07 2023/3. Mouvements de crédits de chapitre à chapitre – Budget Annexe Environnement – Exercice 2023 – Publiée le 06 07 2023 / 4. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en maladie – Publiée le 06 07 2023/ 5. Signature des conventions de rupture conventionnelle – Publiée le 06 07 2023/ 6. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en congé maternité – Publiée le 06 07 2023

COMITE SYNDICAL DU 1er DECEMBRE 2023 : Liste des délibérations du Comité Syndical du 1er décembre 2023 – Publiée le 7 décembre 2023/ Délibérations du 1er décembre 2023 et Procès verbal du 30 juin 2023 – Publiées le 7 décembre 2023 /1. Avenant marché d’aménagement casier 3 et réhabilitation bassins lixiviats – Lot 1 Terrassement Voirie Réseaux divers – Publiée le 7 décembre 2023/ 2. Marché de captage du biogaz – Publiée le 7 décembre 2023/ 3. Marché des travaux de terrassement casiers 2 et 3 – Publiée le 7 décembre 2023/4. Ouverture d’une ligne de trésorerie interactive de 500 000 € – Publiée le 7 décembre 2023/ 5. Mise à jour observatoire bâti vacant CEREMA – Publiée le 7 décembre 2023