COMITE SYNDICAL DU 14 MARS 2024 : Liste des délibérations du 14 03 2024. Publiée le 22 03 2024/Délibérations du 14 03 2024 et Procès Verbal du 01 12 2023. Publiés le 22 03 2024/1. Marché 2023 Etude faisabilité UVTOMR. Publiée le 22 03 2024/ 2. Mouvements de crédits de chapitre à chapitre – Dépenses Section de fonctionnement – Budget Annexe Environnement – Exercice 2023. Publiée le 22 03 2024

COMITE SYNDICAL DU 11 AVRIL 2024 : Liste des délibérations du comité syndical du 11-04-2024. Publiée le 19 04 2024/Délibérations du 11-04-2024 et Procès verbal du 14-03-2024. Publié le 19-04-2024

COMITE SYNDICAL DU 27 JUIN 2024 : Liste des délibérations du Comité syndical du 27 06 2024. Proces-verbal-du-11-04-2024-et-deliberations-du-27-06-2024.-Publies-le-04-07-2024/Décision 2. Contrat remplacement agent congé parental. Publiée le 04 07 2024/Décision 3. Cession d’une trémie. Publiée le 04 07 2024/Décision 4. Avenant 2 marché Lot 1 Terrassement voirie – réseaux divers. Publiée le 04 07 2024/Décision 5. Garantie financière exploitation ISDND. Publiée le 04 07 2024 

COMITE SYNDICAL DU 23 SEPTEMBRE 2024 : Liste des délibérations du Comité syndical du 23.09.2024. Publiée le 01.10.2024. Délibérations du 23.09.2024. Publiées le 01.10.2024. Décision n°6. Marché 2024-001 Pompage des boues. Publiée le 01.10.2024. Décision n°7. Acquisition chargeuse. Publiée le 01.10.2024. Décision n°8. Contrat de remplacement congé maternité. Publiée le 01.10.2024 

COMITE SYNDICAL DU 6 DECEMBRE 2024 : Liste des délibérations du Comité Syndical du 6 12 2024. Publiée le 13 12 2024 Procès verbaux du 27 06 2024 et du 23 09 2024 et délibérations du 6 décembre 2024. Publiés le 13 12 2024. Décision 9 – Emprunt investissement BA Envt 2024. Publiée le 13 12 2024. Décision 10 – Emprunt investissement BA Envt 2024 – Rectification. Publiée le 13 12 2024. Décision 11 – Ouverture ligne de trésorerie. Publiée le 13 12 2024.